A la recherche du futur : la prise en compte du long terme par le droit de l'environnementRÉMOND-GOUILLOUD, M.Revue Juridique de l'Environnement. 1992, Num 1, pp 5-17Article

Droit et médiasCAM, P; HESSE, P.-J; MIAILLE, M et al.Droit et société. 1990, Num 16, pp 255-298, issn 0769-3362Article

PostfaceDENOIX DE SAINT MARC, R.Revue française d'administration publique. 1997, Num 82, pp 331-332, issn 0152-7401Conference Paper

Droit des télécommunications: chroniquePetites affiches. 1994, Num 38, pp 5-14Article

La décentralisation: montages et représentations juridiquesCAILLOSSE, J.Pouvoirs locaux (Paris). 1993, Num 19, pp 98-100, issn 0998-8289Article

Textes concernant la politique des transportsCARTOU, L.Petites Affiches (Les). 1992, Num 82, pp 21-23Article

La codification du droit international = The codification of international lawDAUDET, Y.Revue française d'administration publique. 1997, Num 82, pp 197-208, issn 0152-7401Conference Paper

La nouvelle réglementation des télécommunicationsFOURNIER, J.Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz. 1997, Num 530, pp 77-95, issn 0337-8616Article

El principio de cooperación en el derecho medioambiental = Le principe de coopération dans le droit de l'environnementLÜBBE-WOLFF, G; PAREJO ALFONSO, L.Documentación administrativa. 1993, Num 235-236, pp 403-428, issn 0012-4494Article

Les dimensions du droit de l'environnementEL KADIRI, A.Revue juridique, politique et économique du Maroc. 1991, Num 25-26, pp 95-100, issn 0251-4761Article

La codification justinienne = The codification carried out under JustinianGAUDEMET, J.Revue française d'administration publique. 1997, Num 82, pp 233-238, issn 0152-7401Conference Paper

Réflexion sur la jurisprudence récente relative à la participation directe à l'exécution du service public administratifQUÈROL, F.Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger. 1995, Num 5, pp 1269-1292, issn 0035-2578Article

Une normalisation attendue: le Code de la consommationGRANIER, J.-M.LES NOTES BLEUES DE BERCY. 1994, Num 32, 6 p.Article

L'urbanisme : un droit en chantierLAMORLETTE, B.Etudes foncières (Paris). 1992, Num 56, pp 15-20, issn 0183-5912Article

Science et droit de l'environnement : la quadrature du cercleROMI, R.L'Actualité juridique. Droit administratif. 1991, Num 6, pp 432-438, issn 0001-7728Article

Droit communautaire de la concurrence et droits nationaux de la concurrence: Tableaux d'un patchwork juridiqueRIDEAU, J.Revue des affaires européennes. 1991, Num 3, pp 5-33, issn 1152-9172Article

Le statut du patrimoine culturel en droit international : contribution à l'étude de la notion de patrimoine culturel de l'humanitéBOUCETTA, A; FLORY, M.sd, 1Vol, 559 p.Thesis

Faut-il codifier le droit en Afrique ? = Ought law to be codified ? The African exampleNZOUANKEU, J.M.Revue française d'administration publique. 1997, Num 82, pp 323-329, issn 0152-7401Conference Paper

Les frontières de l'assurance avant et après la réception de l'ouvrageAUSSEUR, F.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4851, pp 80-83, issn 0026-9700Article

Colistier et mandataire financier à une élection municipale: éléments de réponse à une problématique juridico-politiqueMALIGNER, B.Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation. 1996, Num 3, pp 22-24, issn 0034-1835Article

Le commissaire de police et l'hospitalisation d'office d'urgence: pour une application unique de l'article L.343 du code de la santé publiqueGONZALES, J.-L; TURPIN, D.1995, 526 p.Thesis

Les normes et la protection de l'environnement = The standars and the protection of the environmentGUEGUEN, E; LORVELLEC, L.1995, 383 p.Thesis

La D.D.O.S.: santé, protection sociale, aide socialeTRAVAIL SOCIAL ACTUALITES. 1995, Num 532, pp 13-17, issn 0753-9711Article

Les mesures françaises d'application des normes communautairesCHRISTOPHE-TCHAKALOFF, M.-F.Revue française de droit administratif. 1995, Vol 11, Num 1, pp 178-183, issn 0763-1219Article

Page / 25